Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) L'IMPÉRIAL PALACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CASINO IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'IMPÉRIAL PALACE domicilié(e) ALLÉE DE L'IMPÉRIAL - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 925 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'IMPÉRIAL PALACE, SA, MONSIEUR Jean-Luc LOVATO, Président du Directoire domicilié(e) ALLÉE DE L'IMPÉRIAL - 74000 - ANNECY - France.
La marque LE CASINO IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108623.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'IMPÉRIAL PALACE, SA - ALLÉE DE L'IMPÉRIAL - 74000 - ANNECY - France - SIREN 343925574
L'IMPÉRIAL PALACE, SA, MONSIEUR Jean-Luc LOVATO, Président du Directoire - ALLÉE DE L'IMPÉRIAL - 74000 - ANNECY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468032 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-04-12
Vêtements (habillement) et chapellerie. Jeux. Services de casino (jeux). Organisation de compétitions sportives et de concours en matière de divertissement (loteries) et de culture. Divertissements et activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation d'évènements et de manifestations à buts culturels, de loisirs ou de divertissements. Organisation de spectacles, services de discothèques, de salles de danse et boîtes de nuit. Divertissements par radio et par télévision. Edition de magazines, de livres, de revues ou de données informatiques destinées notamment à être utilisées sur réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens. Services de restauration (alimentation) notamment glacier, services de bars, de cafés-restaurants, de traiteurs, de snack-bars, de rôtisseries, de brasseries.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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